1. Identification du fonds

Intitulé / analyse

Cabinet du directeur : notes et circulaires de la direction (1943-2002). - 23,3 ml

Dates

Depuis 1943

Importance matérielle et support

Les archives conservées représentent 23,3 ml. Elles sont sur support papier.

2. Contexte

Nom du producteur

Cabinet du directeur

3. Contenu et structure du fonds

Présentation du contenu

Cet ensemble documentaire contient les notes et circulaires de la direction.

4. Conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Sous réserve de l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, les circulaires sont librement communicables.

5. Sources complémentaires

Sources complémentaires

• Circulaires du ministère de la Justice 1790-2002, consulter la rubrique correspondante.

7. Contrôle de la description

Contrôle de la description

Ministère de la Justice et des Libertés, Secrétariat général, Service de l'administration centrale, Département des archives, de la documentation et du patrimoine, septembre 2009

Liste des cotes

Circulaires de la direction des services judiciaires

Classement chronologique (avec chevauchement entre deux versements).

Communicabilité : libre.

• Années 1943-1973 AN Fontainebleau 19810207 Art 141-173 (11 ml)
• Années 1964-1999 AN Fontainebleau 20030062 (10 ml)
• Années 2000-2002 AN Fontainebleau 20060326 Art. 1-7 (2,3 ml)