1. Identification du fonds

Intitulé / analyse

Greffiers : décrets, arrêtés (an IX-1935), dossiers (an IX-1949)

Dates

De l'an IX à 1949

3. Contenu et structure du fonds

Présentation du contenu

Ce fonds concerne les greffiers.

Pour une présentation complète, consulter la fiche suivante :

• Affaires civiles et Sceau → Professions judiciaires et juridiques → Les officiers ministériels

Liste des cotes

Décrets, arrêtés (an IX-1935)

Ils sont classés dans l'ordre chronologique. Il faut donc absolument connaître au moins l'année.

• BB⁵ 445-446, 454-543 (an IX-1912).
• BB³⁴ 302-310 (1913-1935).

Dossiers (an IX-1949)

• BB⁷ 5-23 : dossiers de nominations (an IX-1814).
• BB⁷ 88-123 : dossiers de nominations (1810-1887).
• BB⁷ 140-170 : dossiers de remplacement (1895-1925).
• BB⁸ 2189-2858 : dossiers de remplacement (1926-1949).

Classement par année puis par ville. Pour retrouver un dossier, il faut connaître l'année de nomination.
Clés d'accès :

• répertoires numériques.
• registres BB⁷ 139 ^7-8 (1825-1870), BB³⁰ 784 (1810-1824). Ces registres donnent les dates de nomination.
• registre de nominations des personnels des cours et tribunaux : greffiers (1814-1967). AN Fontainebleau 20030044.

Complément: consulter la série BB³⁰ qui comporte quelques fonds complémentaires.